Un des pavillons de yacht les plus populaires est celui de la Dominique. Ses avantages sont que l'enregistrement ne nécessite pas d'inspection, il est valable 5 ans et peut être enregistré pour une personne privée.

Imaginons que nous voulions enregistrer un yacht privé sous le pavillon de la Dominique (ce matériel s'applique uniquement aux yachts privés non commerciaux). Internet regorge d'agents et de consultants divers. Mais nous aimerions comprendre comment tout fonctionne et combien cela coûte. Voici de manière concise, sans paroles inutiles, des informations générales sur la procédure d'enregistrement et son coût.
 

Le registre de la Dominique, plus précisément du Commonwealth de la Dominique, se trouve sur dominica-registry.com. Sur le site officiel, vous pouvez trouver tous les contacts nécessaires et envoyer une demande d'enregistrement. En réponse à cela, vous recevrez des informations de la sorte.

Pour les yachts privés, trois options d'enregistrement sont proposées - pour un, trois ou cinq ans. Si vous vous enregistrez pour trois ans ou cinq ans et effectuez un paiement de 100 %, des remises sont accordées. Un enregistrement de cinq ans est le meilleur rapport qualité-prix et nous le recommandons.

Veuillez noter qu'il n'est pas nécessaire de créer une société en Dominique pour enregistrer un yacht. Cela signifie que les options suivantes sont possibles : enregistrement pour une société dominicaine, enregistrement pour une société étrangère (FME - Entité Maritime Étrangère) et enregistrement pour une personne privée. Cette dernière option s'applique uniquement aux yachts privés (usage non commercial) et aucun frais FME n'est facturé pour un tel enregistrement.

* Les frais FME ne sont facturés que lors de l'enregistrement pour une entité juridique étrangère.

Avec un enregistrement de trois ans, une remise de 10 % sur l'entrée dans le Registre et des frais administratifs annuels sont prévus, à condition d'un prépaiement de 100 % pour les trois années.

Total pour trois ans avec FME : 3575 $
Total pour trois ans sans FME : 2775 $
Lors de l'enregistrement pour cinq ans, les frais IMO et MarCas sont inclus dans les frais d'enregistrement.

Total pour cinq ans avec FME : 3800 $
>Total pour cinq ans sans FME : 2500 $

Comme vous pouvez le constater, un enregistrement de cinq ans est le plus rentable. Mais il convient de noter qu'en plus des chiffres indiqués, il est nécessaire d'ajouter environ 90 à 100 $ pour les services postaux (envoi de documents).

Les prix indiqués n'incluent pas de marge d'agent et les montants sont payés directement à la Dominique sur facture.

Pour enregistrer un yacht, en plus de l'argent, vous aurez besoin d'un certain nombre d'autres documents. À savoir.

Liste des documents pour l'enregistrement temporaire

1. Demande d'obtention d'un numéro officiel, d'un indicatif d'appel et d'un enregistrement
   Une copie du formulaire CDVR-2001Y. Toutes les sections doivent être remplies autant que possible.
2. Demande de licence radio
   Si une licence radio est requise, une demande doit être soumise en utilisant le formulaire CDVR-2004.
3. Déclaration de l'usage privé du yacht
   
   • droit d'État - 150 $
   • agent / bureau enregistré - 450 $
   • directeur / actionnaire nominé - 200 $

   Besoin d'aide pour enregistrer un yacht sous le pavillon de la Dominique ? Écrivez à [email protected]

   Auteur de l'article : Sergei Mazur
   Soutenu par : SimpleSail - location de yachts et catamarans

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