L'un des drapeaux de yacht les plus populaires est celui de la Dominique. Ses avantages sont que l'enregistrement ne nécessite pas d'enquête, il est valable pendant 5 ans et peut être enregistré au nom d'une personne privée.

Imaginons que nous souhaitions enregistrer un yacht privé sous le drapeau de la Dominique (ce matériau s'applique uniquement aux yachts privés non commerciaux). Internet regorge de divers agents et consultants. Mais nous aimerions comprendre comment tout cela fonctionne et combien cela coûte. Ci-dessous, des informations concises, sans fioritures inutiles, sur la procédure d'enregistrement et son coût.
 

Le registre de la Dominique, plus précisément le Commonwealth de la Dominique, est situé sur dominica-registry.com. Sur le site officiel, vous pouvez trouver tous les contacts nécessaires et envoyer une demande d'enregistrement. En réponse à celle-ci, vous recevrez des informations du type suivant.

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Pilote côtier P7

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Pompe ST149

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Pour les yachts privés, trois options d'enregistrement sont proposées : pour un, trois ou cinq ans. Si vous vous enregistrez pour trois ou cinq ans et que vous effectuez un paiement à 100 %, des réductions sont offertes. L'enregistrement pour cinq ans offre le meilleur rapport qualité-prix et nous le recommandons.

Veuillez noter qu'il n'est pas nécessaire d'enregistrer une société en Dominique pour enregistrer un yacht. Cela signifie que les options suivantes sont possibles : enregistrement pour une société dominicaine, enregistrement pour une société étrangère (FME - Foreign Maritime Entity) et enregistrement pour une personne privée. Cette dernière option s'applique uniquement aux yachts privés (usage non commercial) et aucun frais FME n'est facturé pour un tel enregistrement.

* Les frais FME ne sont facturés que lors de l'enregistrement pour une entité juridique étrangère.

Avec un enregistrement pour trois ans, une réduction de 10 % est appliquée sur l'entrée au registre et la taxe administrative annuelle, à condition d'un prépaiement à 100 % pour les trois années complètes.

Total pour trois ans avec FME : $3575
Total pour trois ans sans FME : $2775
Lors de l'enregistrement pour cinq ans, les frais IMO et MarCas sont inclus dans les frais d'enregistrement.

Total pour cinq ans avec FME : $3800
Total pour cinq ans sans FME : $2500

Comme vous pouvez le constater, un enregistrement pour cinq ans est le plus rentable. Mais il faut noter qu'en plus des montants indiqués, il est nécessaire d'ajouter environ $ 90 - $ 100 pour les frais postaux (envoi des documents).

Les prix indiqués n'incluent pas la marge de l'agent et les montants sont payés directement à la Dominique sur facture.

Pour enregistrer un yacht, en plus de l'argent, vous devrez fournir un certain nombre d'autres documents. À savoir.

Liste des documents pour l'enregistrement temporaire

1. Demande d'obtention d'un numéro officiel, d'un indicatif d'appel et de l'enregistrement
   Une copie du formulaire CDVR-2001Y. Toutes les sections doivent être remplies autant que possible.
2. Demande de licence radio
   Si une licence radio est requise, une demande doit être soumise à l'aide du formulaire CDVR-2004.
3. Déclaration d'utilisation privée du yacht
   Tous les yachts utilisés à des fins privées doivent soumettre une déclaration confirmant cela.
4. Preuve de propriété
   La preuve de propriété peut être un contrat de vente. Si l'enregistrement est effectué sans changement de propriété, il est nécessaire de fournir un certificat confirmant la propriété ou un extrait du registre précédent. Si la propriété du yacht a été transférée à quelqu'un d'autre par une décision judiciaire, cette décision doit être fournie.
5. Déclaration IBC ou déclaration FME ou copie du passeport
   Le propriétaire du yacht, conformément aux lois de la Dominique, peut être une entité juridique étrangère créée pour la mise en œuvre d'activités maritimes (FME), une société commerciale dominicaine internationale (IBC) ou un particulier. Les yachts appartenant à un FME doivent remplir le formulaire CDRV-2003.
   Un propriétaire souhaitant créer une nouvelle entité juridique pour posséder un yacht doit remplir le formulaire d'enregistrement IBC CDVR-2003A et l'Autorité des Affaires Maritimes enregistrera la nouvelle société dans les 48 heures.
6. Confirmation du droit de signer (généralement une procuration est fournie)
7. Certificat de jauge (si applicable)
8. Fournie lors de l'enregistrement de tous les navires sans exception.
9. Copies des certificats de classification ou statutaires (si applicable)
   Fournies par le propriétaire ou la société de classification.
10. Paiement des frais.

Liste des documents pour l'enregistrement permanent

1. Certificat de radiation d'une inscription précédente
   Avant qu'un enregistrement permanent puisse être obtenu, un certificat ou une attestation de radiation de l'ancien pavillon doit être fourni.
    
2. Avis de marquage de yacht délivré
   Le numéro officiel et le port d'enregistrement doivent être marqués sur la proue et la poupe du yacht. Cela est certifié par le capitaine (skipper) ou un inspecteur autorisé sur un formulaire spécial CDVR-2002 conformément au Code maritime de la Dominique.
    
3. Formulaire de contact du yacht et du propriétaire
   Doit être soumis avant l'enregistrement permanent
    
4. Preuve d'assurance
   Les yachts enregistrés auprès de l'Administration maritime de la Dominique doivent fournir une preuve d'assurance pour la coque, l'équipement et l'équipage. La confirmation peut être fournie sous forme de P&I, certificat d'entrée ou confirmation d'entrée.

Tous les formulaires peuvent être téléchargés à partir des liens suivants :

Exigences KYC

• CDVR-2001Y Rev04 Demande de Numéro Officiel, Indicatif d'Appel et Enregistrement
• CDVR-2004 Rev04 Demande de Licence pour Station Radio de Navire
• CDVR-2030Y Rev01 Déclaration d'Utilisation Privée
• CDVR-6001 Rev01 Demande pour Entité Maritime Étrangère
• CDVR-6002 Rev01 Exigences d'Enregistrement de Yacht Privé
• CDVR-6002 Rev02 Demande pour IBC de la Dominique
• CDVR-6007 Rev01 Déclaration de POA

J'espère qu'après avoir lu le matériel sur l'enregistrement d'un yacht sous le pavillon de la Dominique, de nombreuses questions de clarification sont apparues et que vous avez maintenant deux options devant vous. Premièrement. Contacter à nouveau la Dominique pour poser des questions de clarification. Deuxièmement. Demander de l'aide à un agent afin qu'il puisse vous aider à constituer le dossier nécessaire et s'occuper de toute la routine de la correspondance. Et surtout, maintenant vous connaissez le coût de l'enregistrement d'un yacht sous le pavillon de la Dominique, ce qui vous permet de déterminer facilement combien gagne un agent. Ensuite, faites vos propres analogies. Les gains de l'agent = qualité de ses services… ou pas. Les gains de l'agent = degré de sa cupidité, qui, à notre avis, devrait tendre vers zéro, mais qui dans la vie réelle tend souvent vers l'infini.

Si vous choisissez d'enregistrer votre yacht auprès d'une société enregistrée en Dominique, vous devrez remplir un formulaire d'enregistrement spécial dans son intégralité; fournir deux documents confirmant votre identité (passeport + permis de conduire, par exemple) et une preuve d'adresse de résidence ; des factures de services publics, qui conviennent comme preuve d'adresse de résidence et de votre nom ; et également fournir un formulaire KYC rempli.

Gardez à l'esprit qu'en enregistrant une société, vous devrez fournir les éléments suivants :

• plusieurs options de noms pour la société
• nom, date de naissance, passeport, adresse, adresse email de tous les participants de l'entité juridique
• informations sur les actions distribuées parmi les participants
• copies de factures de services publics adressées au directeur et aux actionnaires comme preuve de leur adresse.

Les factures ne sont pas soumises au Registre des Entités Juridiques, mais doivent être conservées par l'Administration maritime.

Après réception et vérification de toutes les demandes nécessaires, le Registre émet une facture conformément aux tarifs indiqués ci-dessous. Il faut également prendre en compte que selon les lois de la Dominique, une IBC ne peut pas exercer des activités bancaires, d'assurance ou de fiducie.

Tarifs pour la création d'une entité juridique.

Frais d'enregistrement, y compris les frais d'État - 850 $

• directeur nominé - 200 $ (payé une seule fois)
• actionnaire nominé - 200 $ (payé une seule fois)
• agent enregistré / bureau - 700 $ (payé une seule fois)

Services postaux, envoi de documents - 100 $

Frais annuels à partir de la deuxième année

• frais d'État - 150 $
• agent enregistré / bureau - 450 $
• directeur / actionnaire nominé - 200 $

Besoin d'aide pour enregistrer un yacht sous le pavillon de la Dominique ? Écrivez à [email protected]

Auteur de l'article : Sergei Mazur
Soutenu par : SimpleSail - location de yachts et de catamarans

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